Mention Légales

Honoraires de transaction

Honoraires de transaction de notre cabinet


RGPD

NOTRE POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL 


Mentions legales

EDITEUR :

SARL CLE DE SOL IMMOBILIER - SARL au capital 7 650,00 €
64 rue de Longchamp
75116 Paris - France
+33 (1) 44 96 75 44
RCS Paris : 442 618 609

Carte professionnelle CPI 7501 2016 000 014 327 délivrée à Paris par la C.C.I.
Transactions sur immeubles et fonds de commerces sans réceptions de fonds

Garantie Financière Q.B.E. International Inssurance Limited
Cœur Défense - Tour A

 

110, Esplanade du Général de Gaulle
92931 La Défense Cedex - France
Montant de la garantie : 110.000 €

HÉBERGEMENT : OVH
www.ovh.com

Responsabilité CLE DE SOL Immobilier :
Le site internet a pour objet la présentation d’une partie des biens proposés par l’agence.
Aucun engagement ni accord ne peut être établi à partir des demandes de renseignements.
CLE DE SOL Immobilier prends soin de régulièrement mettre à jour les données relatives aux biens proposés. Cependant, les données et photographies n’ont pas de valeur contractuelle. Il se peut qu’il y ait certaines erreurs sur le descriptif apporté indépendamment de sa volonté, mais néanmoins en accord avec les informations reçues par l’agence.
CLE DE SOL Immobilier se réserve le droit de mise en ligne, de suspension ou de retrait d’un bien sur le site.
Toute reproduction du contenu ou des photographies ne peut être fait sans l’accord préalable de CLE DE SOL Immobilier.

Données personnelles :

Conformément à l’article 32 de la loi du 6 Janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de contrôle, d’accès et de rectification sur ses données personnelles. Il peut également s’opposer au traitement de ses données. Pour ce faire, l’utilisateur est invité à nous contacter, soit par courriel à l’adresse :
contact@cledesol-immobilier.com, soit par voie postal à l’adresse du siège social de CLE DE SOL Immobilier, 64 rue de Longchamp – 75116 Paris.
La présence de formulaire pour une recherche a pour unique objet la mise en relation entre le client et l’agence, sur des offres proposée par l’agence et susceptibles de présenter un intérêt dans le cadre de la recherche du client.
Les informations demandées et nécessaires pour la proposition de services et la réalisation des finalités, sont obligatoires ou facultatives selon les indications en sus du formulaire, à noter que l’absence de réponse aux mentions obligatoires empêchera la mise en relation via le site internet.


Newsletter
Abonnez-vous à notre newsletter et recevez nos dernières nouvelles en temps réel
Votre adresse mail:
Code validation: 2258